Nous vous souhaitons la bienvenue sur notre site en cette après-midi du jeudi 28 Mars.

  • L'internaute visitant le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM doit se conformer aux conditions d'utilisation du site, à défaut il doit quitter sans délai le présent site car nous déclinons en retour toute responsabilité pouvant en découler. L'utilisateur reconnaît donc avoir pris connaissance de la totalité des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence nécessaire afin de consulter le présent site web. Il déclare disposer des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site (matériel informatique, connexion internet...) à sa charge exclusive. Le présent site web met tout en œuvre pour communiquer aux internautes des informations et/ou des informations et des devis disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des informations ainsi que de la présence de virus sur son site. Les informations fournies par l'exploitant du site web le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l'internaute de sa propre analyse des éléments communiqués et mis à sa disposition. Le présent site web ne saurait garantir l'exactitude, l'actualité des informations diffusées sur son site ainsi que les adaptations possibles à votre cas personnel. L'internaute reconnaît donc qu'il utilise les données et les informations sous sa responsabilité exclusive et à ses risques et périls ce qu'il reconnaît avoir été informé.
  • Les services et les données des noms, le texte et des images incluses diffusés sur le site Internet DEVIS ASSURANCE MOTO.COM sont fournis en l'état, sans garantie d'aucune sorte. Ces services et données sont communiquées à titre purement indicatif DEVIS ASSURANCE MOTO.COM n'assumant aucune responsabilité relative à l'utilisation de ces informations.
  • Toutes les marques et logos figurant sur le site sont la propriété du site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM ou de leurs titulaires respectifs. Ils ne peuvent être utilisés sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon, leurs mentions sur le site n'accordant aucun droit de licence ou d'utilisation.
  • Le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM est titulaire des droits relatifs au contenu des pages Internet selon les droits d’auteur, des droits relatifs aux bases de données, ainsi que du type de la présentation du site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM quant à sa présentation et à son architecture. Les utilisateurs ne peuvent pas imprimer, copier, reproduire, télécharger, rééditer, émettre, transmettre, montrer, modifier ou réutiliser les matériels du site Internet DEVIS ASSURANCE MOTO.COM dans un autre but que la simple consultation à titre d’information et de contact.
  • Ces informations ne peuvent être téléchargées et reproduites sans modification qu'aux fins d'une utilisation personnelle et en aucune façon à des fins commerciales ou professionnelles. Sur toute reproduction et sur toute copie privée, devra figurer la mention des droits d'auteur (copyright du site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM et des titulaires respectifs).
    Toute autre reproduction, duplication, transfert, création de liens hypertexte, sous quelque forme que ce soit, concernant tout ou partie des informations figurant sur le présent site sont soumis à l'accord préalable et écrit du site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM qui pourra le refuser sans en motiver la réponse. Le présent site web ne saurait être responsable d'autres ressources présentes sur le réseau internet par des liens hypertextes mis en place sur le site de DEVIS ASSURANCE MOTO.COM et ce quelqu'en soit la nature.
  • Toute tentative de reproduction totale ou partielle des marques ou des sigles effectuées à partir du présent site sans autorisation préalable et expresse de l'exploitant du site web entraînera immédiatement un dépôt d'une plainte auprès de la juridiction compétente sur la base d'une violation de l'article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
  • Il est strictement interdit de modifier, publier, rediffuser, retransmettre ou reproduire les informations et données contenues dans ce site, quel que soit le format ou le support, dans le but de les transmettre à un tiers. Il est notamment interdit d'utiliser tout moyen de récupération automatique notamment par un programme informatique pour recueillir les données présentes sur le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM et ce quelles qu’en soit leur nature (que ce soit des noms, du texte, des images ou autre cette liste n’étant pas limitative). Toute tentative de récupération automatique entraînera immédiatement un dépôt d'une plainte auprès de la juridiction compétente.
  • L'internaute visitant le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM s'engage à ne pas communiquer sur ce site d’information pouvant générer une responsabilité qu’elle soit civile ou pénale. De plus il s'engage à ne pas divulguer par le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM des informations ayant un caractère illégal, diffamatoires, étant contraires à l'ordre public et aux bonnes mœurs.
  • Ni le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM ni aucun de ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsable des erreurs, omissions, altérations ou délais de mise à jour des informations disponibles sur le serveur et de leurs éventuelles conséquences dans le cadre de leur utilisation.
    Il est donc recommandé de ne prendre aucune décision sur la base de ces informations avant de les avoir vérifiées, étant précisé que l'utilisateur est seul responsable de l'utilisation qu'il déciderait d'en faire.
    En conséquence, le site DEVIS ASSURANCE MOTO.COM et ses partenaires ne sauraient être tenus pour responsables pour quelques pertes, dommages directs ou indirects, coûts ou dépenses que ce soient résultant d'erreurs, d'omissions, de l'absence de pertinence des informations figurant sur le site et ce quelqu'en soit la cause: d'erreurs, de virus, de défauts ou d'inexactitude des renseignements fournis, ou autre.
  • Toute personne physique ou morale dispose d'un droit de réponse (selon les conditions définies à l'article 6 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 modifiée sur la communication audiovisuelle et par le Décret n° 87-296 du 6 avril 1987) dans le cas où des informations susceptibles de porter atteinte à son honneur ou à sa réputation auraient été diffusées.
  • Compétence de juridiction et élection de domicile : Tout litige ou question relative aux conditions d’utilisation de ce site Internet seront soumises à la compétence exclusive des Tribunaux de la juridiction de BORDEAUX (FRANCE) qui seront seuls compétents à trancher tout litige qui relèveront exclusivement du droit français.
  • L'internaute utilisateur du présent site web est informé que concernant les devis mis en ligne sur notre site le sont par des partenaires professionnels et ce sous leur responsabilité exclusive à défaut d'acceptation de ce principe de base tel que défini supra vous devez quitter sans attendre le présente site web. Ces partenaires professionnels vous permettent d'obtenir anonymement un devis en ligne. Les informations nominatives vous concernant seront communiquées par vous uniquement si désirez enregistrer votre devis et/ou demander la délivrance d'une garantie d'assurance auprès de ces professionnels. Cette dernière information vous permettra d'obtenir les coordonnées de l'intermédiaire et/ou de la compagnie d'assurance souscripteur et vous permettra si besoin en est d'exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant tel que défini dans la loi dite " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Certains de ces systèmes de devis en ligne nécessiteront d'implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie ne nous permet pas de vous identifier; il sert à collecter les informations nécessaires à l'établissement de votre devis. Nous vous informons cependant que les devis peuvent être faits au moyens de formulaires notre site n'assure pas de stockage de données ou d'informations personnelles sous forme informatique. Il n'y a pas, en ce cas, présence de cookies car nous évitons de les employer ainsi que les applets java. Ces éléments transmis par formulaire sont communiqués à des partenaires professionnels qui sous leur responsabilité exclusive vous proposeront le devis demandé. Vous pourrez donc exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant tel que défini dans la loi dite " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978) auprès de ces derniers. Enfin, nous vous informons que vous pouvez vous bien entendu vous opposer à l'enregistrement de "cookies" en configurant votre navigateur de la manière suivante :

    Pour Microsoft Internet Explorer 6.0 :

    1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

    2. cliquez sur l'onglet "Confidentialité" (ou "Confidentiality")

    3. sélectionnez le niveau souhaité à l'aide du curseur.

    Pour Microsoft Internet Explorer 5 :

    1. choisissez le menu "Outils" (ou "Tools"), puis "Options Internet" (ou "Internet Options").

    2. cliquez sur l'onglet "Sécurité" (ou "Security")

    3. sélectionnez "Internet" puis "Personnaliser le niveau" (ou "Custom Level")

    4. repérez la rubrique "cookies" et choisissez l'option qui vous convient

    Pour Netscape 6.X et 7. X :

    1. choisissez le menu "Edition">"Préférences"

    2. Confidentialité et Sécurité

    3. Cookies

    Pour Netscape Communicator 4.X :

    1. choisissez le menu "Modifier">"Préférences"

    2. cliquez sur l'option "Avancé"

    3. rubrique "Cookies"

    Pour Opéra 6.0 et au-delà :

    1. choisissez le menu "Fichier">"Préférences"

    2. Vie Privée

    Nous vous informons que nous ne collectons aucune information nominative à votre insu hormis le cas où pour des fins uniques de statistiques et de sécurité nous ou notre hébergeur (ONLINE SAS - BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08) enregistrons des informations non nominatives relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages que vous avez consultées, la date et l'heure de la consultation, adresse IP...).

  •